Divorce à l’amiable : une procédure efficace
by Me Alice Florian
Le divorce est souvent associé à des conflits et de longues batailles juridiques, mais il n’a pas forcément à être ainsi. Le divorce à l’amiable propose une voie tout à fait différente!
Le divorce à l’amiable est une procédure beaucoup moins coûteuse, plus simple et plus rapide pour obtenir un divorce dans un climat d’entente beaucoup moins stressant pour la famille. C’est d’ailleurs pour ces avantages importants que nous encourageons fortement le divorce à l’amiable au sein de notre cabinet.
Cet article vous donnera un aperçu de la manière dont un divorce à l’amiable peut vous convenir.
Nécessité d’un commun accord
Si les époux peuvent être en mesure de parvenir à s’entendre sur tous les aspects de leur divorce (par exemple, si applicable : la garde des enfants, pension alimentaire et partage des actifs et passifs), alors ils sont en mesure de faire préparer un accord écrit à cet effet.
Les époux peuvent arriver à un commun accord sur les aspects de leur divorce entre eux, ou, avec l’aide d’un/une médiateur/médiatrice familial.
Un/une médiateur/médiatrice familial est un tiers neutre qui aide les époux à discuter des aspects du divorce et à régler leurs différends afin d’ultimement parvenir à un commun accord. Ainsi, les époux ont l’opportunité d’avoir un meilleur contrôle des conséquences découlant de leur divorce.
La médiation familiale lors d’un divorce ou d’une séparation
Le processus du divorce à l’amiable
Lorsque les époux sont parvenus à un commun accord concernant tous les aspects de leur divorce, il est primordial de faire préparer une entente écrite et détaillée qui protégera adéquatement les deux parties et qui sera soumise à la Cour.
Cette étape peut s’avérer plus difficile à naviguer pour les époux. C’est pour cette raison qu’au sein de notre cabinet, nous offrons notre expertise et un service efficace, personnalisé et sans tracas pour accompagner nos clients à travers cette étape.
Généralement, nous fixons d’abord une première rencontre. Cette rencontre vise à bien comprendre la situation des époux ainsi que leurs besoins respectifs. Nous abordons avec les époux les principaux aspects du divorce, tels que la garde des enfants, le partage des biens et les aspects financiers. Nous expliquons également en détail le déroulement de la procédure de divorce à l’amiable et les documents qui doivent être soumis (par exemple : certificats de naissance, certificat de mariage, contrat de mariage si applicable et certains documents financiers). Notre objectif est de fournir une vision claire des étapes à venir, de répondre à toute question et d’offrir un accompagnement attentif et adapté aux époux.
Par la suite, nous procédons à la rédaction et préparation des procédures et documents normalement requis par la Cour. Parmi ces procédures et documents, nous préparons l’entente de divorce. Une entente de divorce bien rédigée est au cœur d’un divorce à l’amiable, parce qu’elle traduit le commun accord des parties en termes concrets et précis et prévoit les conséquences juridiques afin que le risque de conflits futurs soit réduit.
Une entente de divorce personnalisée et détaillée offre généralement plusieurs protections pour les époux, que ce soit concernant leurs enfants (prise de décisions importantes, modalités de garde, droits d’accès, etc.), la pension alimentaire ou le partage de leurs biens et dettes. Par exemple, une entente de divorce peut protéger les époux lors du partage de leurs biens, tels que leur résidence, afin de garantir que les coûts soient répartis équitablement et que les dettes soient liquidées correctement.
Grâce à notre expertise, les époux peuvent bénéficier d’une entente de divorce structurée, complète et adaptée à leur réalité. Une fois que l’entente ainsi que les autres procédures et documents nécessaires sont signés par les époux, le dossier est déposé à la Cour. Généralement, les époux ne doivent pas se présenter devant la Cour.
Ensuite le dossier qui sera ultimement acheminé à un/une juge pour révision et pour que le jugement de divorce soit prononcé. Le délai pour obtenir un jugement de divorce se situe généralement entre trois et six mois.
Nous offrons également nos services à distance, avec signatures électroniques, selon les besoins des clients et le type de dossier. Ainsi, nous sommes en mesure de fournir nos services en matière de divorce à l’amiable et d’accompagner nos clients du Grand Montréal, mais aussi au-delà de cette région.
Une approche humaine pour votre divorce à l’amiable
Le divorce à l’amiable est une procédure qui présente de nombreux avantages pour les époux : beaucoup moins coûteuse, délais plus rapides, climat d’entente et meilleur contrôle des conséquences découlant du divorce. Notre cabinet offre une vaste expertise en matière de divorce à l’amiable et vous propose un accompagnement attentionné, structuré et fiable. Nous vous encourageons à nous contacter afin d’obtenir plus de détails au sujet du divorce à l’amiable.
Cet article ne fait qu’un bref aperçu des concepts généraux. Il ne constitue pas un avis juridique et ne remplace pas la nécessité d’obtenir un avis juridique fondé sur les faits.